Agriculture
Vous trouverez dans cette rubrique différents renseignements relatifs au monde agricole :
- Les références des sections d’inspection du travail spécialisées,
- Des ressources documentaires :
- Les accords de salaire du niveau national :
ETARF
Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Convention collective nationale du 08/10/2020 des ETARF - IDCC 7025)
Accord du 8 octobre 2020 (régime de retraite supplémentaire en points pour les salariés non cadre)
Avenant n° 1 du 2 février 2021 (salaires)
Avenant n° 2 du 29 octobre 2021
Avenant n° 3 du 19 janvier 2022
Exploitations forestières
Exploitations forestières et scieries agricoles
Accord professionnel du 15/09/2020 (classifications et salaires)
Avenant n° 1 du 20/04/2021 étendu par arrêté du 12/07/2021
Avenant n° 2 du 14 janvier 2022
- Les conventions collectives départementales ou régionales de l’ancienne Haute-Normandie et les conventions collectives départementales ou régionales de l’ancienne Basse-Normandie
- Vous pouvez consulter la base des produits phytosanitaires avec les dates d’autorisation de mise sur le marché sur le site du Le ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire.
- La MSA de la Haute-Normandie et notamment le service prévention met en ligne des informations susceptibles de vous être utiles sur son site
- Vous pouvez également consulter les ressources documentaires de la Caisse Centrale de la MSA.
- Enfin un guide-recueil des fiches sur le machinisme agricole est consultable en ligne sur le site sur le site du ministère de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire.
Horticulture de Haute-Normandie
Consultez notamment les salaires minimaux au 1er janvier 2018 des exploitations horticoles et pépinières de l’ex Haute-Normandie
CC-Horticulture (régionale) - 29 mars 2018
Textes conventionnels des entreprises de travaux agricoles de l’ancienne Haute-Normandie
Vous trouverez notamment l’avenant relatif aux salaires minimaux étendu au 1er janvier 2018
Convention collective des entreprises de travaux agricoles et ruraux de l’ex-Haute-Normandie - 27 février 2018
Conventions collectives et grilles de salaires secteur agricole de l’ancienne Basse-Normandie
Consultez notamment les salaires minima de la convention collective régionale du travail du 19 décembre 1989 des entreprises de travaux agricoles et ruraux de l’ex-Basse-Normandie
Les conventions collectives départementales et régionales de l’ex-Basse-Normandie - 27 février 2018
Pépinières (régional)
CC-Pépinières (régionale) - 11 août 2017
Polyculture (76)
Vous trouverez ci-dessous les textes conventionnels :
CC-Polyculture 76 - 23 avril 2012
Convention collective des exploitations maraichères et légumières (76)
Vous trouverez ci-dessous les textes conventionnels :
CC-Maraichers (76) - 23 avril 2012
Agriculture
Le protocole d’accord conclu le 8 janvier 2009 entre le ministère de l’agriculture et de la pêche et le ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, a prévu la désignation d’un référent de l’inspection du travail des activités relevant de l’agriculture au sein de chaque [DRTEFP] DIRECCTE et le développement (…)
Agriculture - 23 avril 2012
Quelques ressources documentaires
Vous pouvez consulter sur ce site :
les conventions collectives départementales ou régionales : Entreprises de travaux agricoles Exploitations forestières (régionale) Horticulture (régionale) Maraichers (76) Pépinières (régionale) Polyculture 27 - ouvriers Polyculture 27 - cadres Polyculture 76
Vous pouvez consulter la base des produits (…)
Agriculture - 23 avril 2012
