Actions en prévention des RPS : une nouvelle version du Guide des ressources et démarches régionales

Un guide a été réalisé en 2019 dans le cadre de l’action 6 du Plan Régional Santé Travail 2016-2020 normand pour disposer d’un état des lieux et d’un recensement des acteurs régionaux du champ de la prévention des risques psychosociaux (RPS).

En effet, si de très nombreuses actions sont menées sur le sujet sur le territoire normand, il n’est pas toujours aisé d’avoir une vision claire et globale de ce qui est proposé car ni les structures en capacité d’intervenir, ni les actions elles-mêmes ne faisaient jusqu’à maintenant l’objet d’un recensement sur un support unique.

Faciliter l’identification des acteurs susceptibles d’intervenir sur le champ de la prévention des RPS, aussi bien dans le secteur privé que dans le secteur public, tel est donc l’objectif de ce guide qui présente également les actions engagées et démarches proposées pour construire une démarche efficace et cohérente de prévention des RPS.

Ce guide mis à jour est complété par une seconde partie identifiant dans le détail les ressources existantes pour le secteur public.

Au sommaire de ce guide :

• Ressources et démarches à destination des établissements relevant du secteur privé ;
• Ressources et démarches à destination des établissements relevant du secteur public ;
• Annuaire des ressources.

Ce document a été réalisé par Carole ACKERMANN (contrôleur de sécurité et ergonome CARSAT Normandie), Sophie EDELINE (Préfecture de la région Normandie, plateforme RH SGAR), Samira LEFORT (infirmière en santé au travail SANTE BTP Rouen – Le Havre), Muriel RAOULT-MONESTEL (médecin inspectrice du travail, Direccte de Normandie), Philippe PENEL (contrôleur de sécurité et ergonome CARSAT Normandie), Michaël PRIEUX (inspecteur du travail, Direccte de Normandie).

Télécharger le Guide « Actions en prévention des risques psychosociaux en Normandie – Ressources et démarches régionales » (version 2) :

Pour compléter l’aide aux entreprises et préventeurs, les membres du réseau régional des intervenants en prévention des RPS (réseau institué par l’action n°8 du PRST) ont élaboré deux outils :

– Une fiche synthétique sur l’alerte collective dont dispose le médecin du travail lorsqu’il constate la présence d’un risque pour la santé des travailleurs.
La mise en œuvre de cette alerte, prévue par l’article L.4624-9 du Code du travail, peut bien évidemment s’inscrire dans le cadre d’un risque psychosocial ;

– Un document « repères » à destination des services de santé au travail (aussi bien interentreprises qu’autonomes) pour les aider à élaborer le volet de la fiche d’entreprise relatif aux mesures de prévention des risques psychosociaux.
Rappelons qu’aux termes de l’article R.4624-46 du Code du travail, chaque entreprise doit être dotée d’une fiche d’entreprise, réalisée par le service de santé au travail, dans laquelle figurent les risques professionnels et les salariés qui y sont exposés.